1. COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Editeur du service :

2. FACTURATION
Le service nemosys donne lieu au paiement d'un abonnement. Les frais d´accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d´accès et opérateurs de télécommunication. 

3. CONDITIONS D´ACCES
Le site web nemosys est dédié aux clients d’operasystem abonnés au service nemosys. 

4. MISE EN GARDE TECHNIQUE
Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages hypertextes utilisées soient à jour, après avoir vidé son cache. 

5. MISE EN GARDE GENERALE
Les informations fournies sur le site proviennent de sources dignes de foi mais ne sauraient entraîner la responsabilité d’operasystem. Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication et sont donc susceptibles d'être révisées ultérieurement.
Les informations, données financières et recommandations disponibles sur le site constituent une aide à la décision dont le client conserve l'absolue maîtrise et ne sauraient être une incitation à investir.
Le client est informé que le site Web est accessible 23 H/24 H et 7 jours/7 jours. Le service peut être interrompu pour des raisons techniques. Pour des raisons de maintenance, operasystem pourra interrompre le site Web et s'efforcera d'en avertir préalablement les clients. 

6. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE DU 6 JANVIER 1978
Les informations communiquées par les clients à operasytem dans les formulaires et questionnaires mis en ligne sont destinées à operasystem.
Les informations nominatives peuvent être utilisées par operasystem pour répondre aux demandes des clients et pour proposer ses produits et ceux de ses partenaires, sauf opposition des destinataires aux offres publicitaires. Elles ne sont communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales.
Le client dispose des droits d'accès, de rectification et d'opposition qui peuvent s'effectuer sur simple demande auprès d’operasystem. 

7. COOKIES
Les utilisateurs du site Web sont informés que lors de l'accès aux services d’operasystem, des informations sont temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent operasystem à l'employer. 

8. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
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9. LIENS
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